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Le droit au paysage

Olivier Gaudin

Qui a droit au paysage ? Un tel droit peut-il même exister ? L’idée prend forme depuis quelques années dans divers contextes culturels, institutionnels ou associatifs. Elle fait écho au « droit à la ville » imaginé par Henri Lefebvre en 1968. Revendiquant le droit d’usage des lieux publics centraux et une inspiration utopique, le philosophe contestait la « production » technocratique de l’espace urbain à l’aube de la Ve République. Énoncé « comme appel, comme exigence », le droit à la ville défendait « la priorité de la valeur d’usage » et « l’activité participative » de tous les citadins ; Lefebvre y voyait les conditions nécessaires à habiter des « espaces réussis, c’est-à-dire favorables au bonheur1 ». La notion a inspiré des activistes du monde entier, mais aussi des institutions et des textes de loi, comme la politique de la ville en France ; et même des prolongements constitutionnels au Brésil, en Équateur ou au Pérou. Mais on oublie que pour Lefebvre, cet ambitieux « droit à la vie urbaine, transformée, renouvelée » était aussi une réponse critique à un « droit à la nature » implicite et abstrait. Observateur attentif de la vie quotidienne et du monde rural, il critiquait l’idéalisme complaisant d’un « droit à la campagne » pour citadins fuyant des métropoles dégradées en quête de paysages champêtres fantasmés, propices au loisir. On peut douter que la situation ait, de ce point de vue, fondamentalement changé au cours du demi-siècle écoulé. Face à l’expansion si peu contrôlée de l’urbanisation et du tourisme marchand, à l’heure où le « droit au village2 » est lui-même en question, « le droit à la nature et le droit à la campagne ne se détruisent-ils pas eux-mêmes3 ? »

Mais l’hypothèse d’un droit au paysage ne se réduit ni à un concept critique, ni à un slogan politique : c’est vers le domaine juridique que nous conduit son sens littéral. Il se distingue alors aussi bien de l’accès à une nature mise en scène que des mesures de protection des sites, qui relèvent des codes de l’environnement ou du patrimoine. Son point de départ est la présence et les besoins de populations, leur appartenance à des lieux de vie singuliers et instables. La discussion rejoint l’enjeu crucial du respect des droits humains. Ainsi, certaines réflexions invitent le paysage dans le champ de la « justice spatiale », en particulier dans des contextes marqués par les guerres ou la colonisation4. L’inquiétude pour les droits des générations futures est un motif supplémentaire de critiquer les excès de l’industrialisation et de combattre les désastres écologiques en cours.

Un nombre croissant d’organisations luttent même pour étendre la sphère du droit à d’autres champs que les sociétés humaines. La « cause animale » s’affirme, empruntant des voies philosophiques, éthiques et juridiques inédites5. Protéger les espèces menacées d’extinction n’est pas suffisant : il faut y inclure les relations qui les enveloppent. C’est pourquoi de nombreux juristes demandent des droits « pour la nature » ou « pour la Terre6 ». Certains milieux de vie – rivières, fleuves, bassins-versants, littoraux, montagnes ou marais – deviennent des sujets de droit, représentés par des « délégués » humains ; ce qui n’a de sens qu’à reconnaître l’indissociabilité des droits et des paysages des peuples autochtones7.

Or, les contradictions s’accentuent. Tandis que les mesures d’exception, les déréglementations et les états d’urgence prolifèrent, les conflits se multiplient en opposition à de grands projets d’infrastructures, aux activités d’extraction de ressources ou d’enfouissement de déchets. La perte des paysages n’est pas seule en cause. Elle contribue cependant à activer les prises de conscience, les mobilisations. À la destruction accélérée par le feu, la tempête ou un étalement périurbain hors de contrôle, répondent l’ouverture de points de vue décalés et le frayage de voies inédites. La détermination des résistances peut faire reculer l’usage monopolistique de la violence légitime, comme dans le bocage nantais. Mais presque partout, c’est en toute légalité que perdurent l’extraction à outrance, la prédation et la surexploitation des ressources, amplifiant la dégradation des équilibres favorables à la vie sur Terre. Après nous, le déluge ?

Comme en d’autres temps, le droit positif, c’est-à-dire l’ensemble des règles écrites, des techniques juridiques et des lois en vigueur dans un État donné, est mis en cause au nom de droits naturels, c’est-à-dire de normes supposées universelles. Sauf que le concept de droit naturel ne vise plus, comme autrefois, l’idée si problématique de nature humaine. Il fait plutôt entendre le besoin d’imaginer, puis de codifier par le droit écrit, la représentation des formes de vie dont dépendent toutes les existences. Un nouveau type de fiction juridique accompagne le profond renouvellement de nos perceptions.

Avec l’altération de nos regards et sous le poids croissant des menaces, émergent de nouveaux paysages, peuplés d’interdépendances, de coopérations et d’alternatives. Des mondes se recomposent peu à peu.

Le gouvernement français a certes annoncé fin 2020 la création d’un « délit » de « mise en danger délibérée de l’environnement par des violations délibérées d’une obligation ». Mais cette avancée timide, qui a déçu les partisans de la reconnaissance d’un crime d’écocide, laisse ouverte la question de son application. L’échec prévisible de la convention citoyenne pour le climat souligne le décalage entre l’urgence de la situation – que décrivent les écologues et les climatologues depuis des décennies – et la si faible réponse des responsables politiques, en particulier à l’échelle nationale. Le 3 février 2021, le tribunal administratif de Paris, saisi en 2019 par plusieurs organisations non gouvernementales, a condamné l’État pour « carences fautives » dans la poursuite des « objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre qu’il s’est fixés ». Cette démarche s’inspirait d’un jugement rendu aux Pays-Bas, où des citoyens regroupés contre l’inaction climatique de leur gouvernement ont gagné le procès qu’ils lui avaient intenté.

Ce contexte troublé met au jour l’ambivalence du droit positif. Issues de négociations constantes, d’ajouts et d’amendements, les règles qui le constituent peuvent varier, voire se contredire d’une époque à l’autre. Faut-il rappeler qu’il y a quelques décennies, la France républicaine était encore dotée d’un droit colonial, de règlements encadrant le travail des enfants, de lois assujettissant les femmes à leur mari ? Et que, moyennant d’importants changements constitutionnels, le même régime a su s’affranchir de ces logiques au point de les rendre impensables, et surtout illégales ?

L’exigence de justice n’en reste pas moins vive. Nos institutions, le droit administratif par exemple, font face aux injonctions d’un système productif indexé sur l’idéologie d’une croissance sans limites. Certains groupes de pression et « experts » économistes parviennent à éclipser l’intérêt général au profit des marchés financiers et des conglomérats industriels8. Au fil des traités, des arbitrages et des dérégulations, tout un pan du droit public s’est mis au service d’intérêts convergents, aussi minoritaires que puissants9 – les phénomènes de concentration dans les secteurs de l’agroalimentaire, de l’énergie ou du bâtiment en offrent des exemples saisissants. Ce recul démocratique bouleverse à la fois les équilibres écologiques dont nous dépendons et nos conditions de travail. Il n’est pourtant pas sans issue ; et le droit, qui voit ses perspectives s’élargir, en représente une.

Les luttes environnementales en cours tranchent en effet avec les combats passés pour le droit de propriété ou la liberté d’entreprendre. Elles exigent de revoir le sens de nos institutions, de réviser nos constitutions. Ce n’est plus l’« environnement » qu’il s’agit de « protéger » comme un objet parmi d’autres, mais nos milieux de vie qu’il faut défendre. Les mots d’écologie et de paysage peinent à faire entendre que le conflit porte désormais sur les conditions d’existence – celles des humains comme celles des êtres qui les entourent et dont ils tirent leur oxygène, leur nourriture, leur habitat. L’enjeu n’est pas davantage climatique ou biologique que démographique ou économique : il est systémique et transversal. C’est pourquoi « le XXIe siècle sera écologique ou nous ne serons plus10. ». Nul doute que ce siècle encore adolescent sera aussi celui de profondes redistributions des cartes territoriales et juridiques. Tout comme le système productif et l’économie politique, les milieux vivants et nos droits fondamentaux sont donc à repenser d’un même mouvement, à partir de leurs rapports mutuels. Ces relations sont et resteront en partie conflictuelles. Elles requièrent une « diplomatie » faite d’« alliances » et de tensions irréductibles11 ; ainsi qu’une bonne part d’imagination créatrice. Avec l’altération de nos regards et sous le poids croissant des menaces, émergent donc de nouveaux paysages, peuplés d’interdépendances, de coopérations et d’alternatives. Des mondes se recomposent peu à peu.

Si les juristes et les concepteurs d’espaces sont les premiers concernés, l’extension du droit vers le paysage intéresse un public très divers : institutions locales, étatiques et internationales, entreprises d’aménagement, de construction et de maintenance, forestiers, chasseurs et pêcheurs, militants écologistes, promoteurs immobiliers, défenseurs des biens communs. Mais aussi les usagers des lieux publics que nous sommes toutes et tous. Les confinements, couvre-feux et états d’urgence successifs accroissent le besoin d’exercer nos droits d’habiter les espaces publics et les lieux de sociabilité. Comment faire valoir nos droits de visite, de passage et d’usage de ces lieux ? Comment faire advenir concrètement un droit au paysage ?

Avant tout, sans doute, par un effort d’anamnèse et d’attention. Observer les innombrables relations qui font vivre un paysage, c’est discerner des rapports de force et des vulnérabilités qui ne relèvent pas en premier lieu du domaine juridique. Certes, à mesure que nous reprenons conscience des interdépendances qui nous constituent, le droit peut faire office, à toutes les échelles, d’ultime recours. Il s’agit en priorité de modifier les législations afin de mettre un terme aux addictions consuméristes et d’affirmer l’exigence du contrôle démocratique. Seule l’application de lois adéquates pourra mettre un terme à l’artificialisation massive et irresponsable des sols, ou imposer de réparer ce qui peut l’être, via des processus de restauration. Seule la réduction coordonnée des inégalités pourra servir la cause écologique. Mais dès à présent, notre système juridique offre des prises concrètes pour accroître nos puissances d’agir individuelles et collectives à l’égard des paysages. Nous pouvons faire usage de nos droits pour formuler des réponses inventives à des expériences contextuelles et à des besoins situés.

Le support le plus élémentaire du droit au paysage est la liberté de mouvement, dont nous éprouvons depuis le printemps 2020 une spectaculaire restriction. Dans l’article qui ouvre ce numéro, la philosophe et juriste Sarah Vanuxem rappelle que le passage, condition décisive de l’expérience du paysage, relève en partie de conquêtes juridiques. Des biens communs aux servitudes légales, le droit de circuler sous-tend nos usages collectifs de l’espace. La libre déambulation transgresse les lignes qui séparent la propriété privée de l’utilité publique – voire, celles qui nous distinguent des autres espèces vivantes. Des droits pourraient-ils s’attacher aux sites et aux paysages eux-mêmes ? En énonçant des lois et des orientations qui nomment enfin le paysage, l’évolution du droit positif contribue à modifier nos regards. Le juriste Arnaud de Lajartre, qui enseigne à l’École de Blois, retrace les étapes de l’extension des codes de l’environnement, de l’urbanisme, mais aussi rural, minier et forestier, vers un droit du paysage. Il décrit aussi, par contraste, les difficultés de l’hypothèse d’un droit au paysage supposé plus subjectif et évanescent.

Si la notion de paysage, chargée d’ambivalences, résiste à la prise du droit, pourquoi ne pas renverser la perspective et réécrire celui-ci ? Les auditions récentes du parlement de Loire constituent à cet égard une expérimentation passionnante, d’une ampleur inédite en Europe. L’architecte Bruno Marmiroli, directeur de la mission Val de Loire de l’Unesco, et la paysagiste Lolita Voisin, qui dirige l’École de la nature et du paysage, ont participé à cette aventure collective. Suivant le conflit entre les récits du « progrès » et ceux de la « nature », ils parcourent l’histoire culturelle et politique du plus long fleuve de France. Cette traversée mouvementée s’ouvre sur une singulière expérience de pensée. Se mettre à l’écoute des voix divergentes parlant pour un cours d’eau : une fiction quasi juridique, entre jeu de rôles et enquête de terrain, esquisse la possibilité de nouveaux usages.

Le thème de ce numéro exigeait de franchir quelques frontières. C’est à partir du contexte allemand que deux contributions abordent le sens subjectif d’un possible droit au paysage au cœur des villes. L’écrivain Stephan Weitzel propose une brève histoire des jardins ouvriers outre-Rhin, au départ de Leipzig, ville qui en fut le berceau et en diffusa le modèle. Il décrit aussi comment cette initiative de solidarité et de partage circula d’un pays européen à l’autre. Marion Guichard, paysagiste formée à Blois et installée à Berlin, revisite quant à elle l’ancien no man’s land qui scinda cette ville en deux. Elle explore par la marche, le dessin et le récit l’empreinte persistante du Mur, trente ans après sa destruction. L’idée d’un droit au paysage pour tous articule la réflexion sur les parcs urbains au principe d’un accès public sans condition à certains espaces naturels. C’était précisément l’objet, il y a un siècle et demi, de deux textes manifestes de l’Américain Frederick Law Olmsted (1822-1903), que présente l’historienne Catherine Maumi.

Les quatre travaux de fin d’études que publient ces Cahiers touchent à ces enjeux sous des angles très divers. En Bretagne, la présence d’algues vertes toxiques sur les plages, due à la pollution des eaux par les nitrates que déverse l’élevage intensif, engendre de violents conflits. Le travail d’Amélie Cénet montre que modifier les pratiques d’élevage demande d’entendre le point de vue des éleveurs, mais aussi d’en renouveler la perception par les habitants. Dans la baie de Douarnenez, elle imagine le tracé d’un chemin, du village à la mer, qui passe au plus près des exploitations, favorisant des interactions régulières entre promeneurs et exploitants. Si le projet de paysage suppose des interventions spatiales, il requiert avant tout d’exercer son droit de passage et de visite. L’écoute de la parole des autres nourrit alors la composition d’un nouveau récit collectif.

Un constat proche anime la démarche de Marguerite Charles à Bourg-en-Bresse. Son parcours dessiné, attentif à la temporalité historique comme aux rythmes quotidiens, s’éloigne des stratégies de communication dominantes. Deux friches de l’âge industriel, proches du centre-ville, s’ouvrent au public. Le projet y invite une diversité d’usages inattendue, du théâtre au maraîchage, d’un musée agricole à des ateliers de fabrication. Ce travail déploie une interrogation critique sur la représentation des lieux publics, à partir des arts visuels et du spectacle vivant. Il esquisse une contre-image suggestive d’une ville moyenne en transformation.

Dans le projet de Maxime Bardou, une relecture des « communs » ruraux permet d’envisager les usages futurs du causse Méjean à partir de ceux du passé. L’héritage ancien du droit coutumier peut inspirer des modes de gestion et une organisation collective du travail. Ces terres peu fertiles, marquées par la déprise agricole et les sécheresses, se repeuplent. Le projet de paysage accompagne ce mouvement en s’émancipant des formalismes, tant réglementaires qu’esthétiques. Parcimonie et gestes d’entraide contribuent à une approche alternative de l’agriculture et de l’élevage, nourrie d’une attention fine aux paysages du quotidien.

Avec le quatrième travail présenté, le regard d’une paysagiste se porte là où on ne l’attend pas : au cœur des infrastructures d’une vaste zone d’activités. C’est dans l’épaisseur des abords du marché de Rungis et de ses plaques logistiques, contraints à l’extrême par le réseau autoroutier, qu’Alice Riegert s’est aventurée. Fondé sur l’arpentage minutieux de ces sols négligés, son projet associe un exercice imaginatif du droit de passage à l’observation rigoureuse de processus écologiques. Aucune modification des réglementations en vigueur n’est ici nécessaire. Anticipant l’arrivée d’un nouveau transport métropolitain, le projet entrevoit une « hybridation des usages ». Il préfigure la métamorphose d’un paysage économique qui n’aura pas cessé d’être habité.

Ainsi, suivre la piste d’un droit au paysage, c’est se tourner avant tout vers nos usages quotidiens, nos attentes vis-à-vis des lieux les plus proches : le chemin de l’école ou du travail, le coin de la rue, nos trajets de promenade. Ce que nous voyons de nos fenêtres. Dans ce numéro, les dessins de l’architecte d’intérieur Claire Combeau, qui enseigne l’expression graphique à l’école de Blois, rendent palpable le besoin vital de circulation entre le monde extérieur et nos intérieurs confinés. La répétition y devient le prétexte d’une discipline, moins pour y chercher des motifs que pour laisser venir à soi le monde soudain rapproché, ralenti. La série photographique d’Olivier Cornil parcourt un espace boisé, aux franges d’un quartier de Liège, où se réfugient des personnes privées de domicile. Les lieux de promenade des uns servent d’abri temporaire à d’autres. L’année de restrictions qui vient de s’écouler a rendu d’autant plus visibles ces situations, et la nécessité de renforcer les dispositifs de solidarité existants.

L’écrivain Charles Robinson, enfin, fait entendre le monologue d’un agriculteur confronté aux conditions de travail que l’époque lui réserve. Dans « la bataille » multiforme que recouvre l’exigence productiviste, beaucoup a déjà été perdu. Et, parfois, jusqu’à la conscience des enjeux. Mais l’issue de ces bouleversements dépend des décisions que nous prenons et de celles que nous ne prenons pas, jour après jour.

Édito des Cahiers n°19 (2021)
Couverture : dessin de Maxime Bardou.
  1. Henri Lefebvre, Le Droit à la ville (1968), Anthropos/Seuil, 1974, p. 100, 120-121, et 140.
  2. Frédéric Landy et Sophie Moreau, « Le droit au village », Justice spatiale, n° 7, 2015, https://www.jssj.org/article/le-droit-au-village/.
  3. Henri Lefebvre, Le Droit à la ville, op. cit., p. 120.
  4. Voir notamment Shelley Egoz, Jala Makhzoumi, Gloria Pungetti (ed.), The Right to Landscape. Contesting Landscape and Human Rights, Routledge, 2011.
  5. Corine Pelluchon, Réparons le monde. Humains, animaux, nature, Payot, 2020.
  6. Marie-Angèle Hermitte, « La nature, sujet de droit ? », Annales, 2011, n° 1, p. 173-212 ; Valérie Cabanes, Un nouveau droit pour la Terre. Pour en finir avec l’écocide, Seuil, 2016.
  7. Ferhat Taylan, « Droits des peuples autochtones et communs environnementaux : le cas du fleuve Whanganui en Nouvelle-Zélande », Responsabilité et Environnement. Annales des Mines, n° 92, 2018/4, p. 21-25 ; Sacha Bourgeois-Gironde, Être la rivière, PUF, 2020.
  8. Antonin Pottier, Comment les économistes réchauffent le climat, Seuil, 2016.
  9. Voir notamment Gaël Giraud, Illusion financière, L’Atelier, 2014 ; Dominique Bourg, Le Marché contre l’humanité, PUF, 2019.
  10. Laurent Fonbaustier, Environnement, Anamosa, 2021, p. 93.
  11. Baptiste Morizot, Raviver les braises du vivant. Un front commun, Actes Sud/Wildproject, 2020.
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